Conditions générales de vente

Identification du vendeur
Les présentes Conditions de vente sont conclues entre le client et Artnc+re, nom commercial exploité par CLOUDS PRODUCTION, SAS au capital social de 150,00 €, immatriculée sous le numéro SIREN 949 351 357, dont le siège social est situé au 67 rue de l’Ouest, 59100 Roubaix, France.

Adresse e-mail : contact@artncxre.com

Téléphone : +33 6 45 12 59 44

Numéro de TVA intracommunautaire : FR29 949 351 357

Objet
Les présentes Conditions de vente définissent les droits et obligations applicables à toute commande passée sur le site Artnc+re.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions de vente par le client.

Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site au moment de la consultation par le client, dans la limite des stocks disponibles.

Artnc+re apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ses produits.

Les couleurs, matières, textures ou rendus visuels peuvent toutefois varier légèrement selon l’écran, les réglages d’affichage ou les conditions de prise de vue.

Certains produits peuvent être proposés en quantités limitées, notamment dans le cadre de drops, capsules ou collections limitées.

Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros.

Les frais de livraison, taxes éventuelles, droits de douane ou frais d’importation peuvent s’ajouter au prix des produits selon la destination de livraison.

Artnc+re se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Commande
Le client est invité à vérifier attentivement le détail de sa commande avant validation.

Après validation de la commande et confirmation du paiement, le client reçoit un e-mail de confirmation à l’adresse indiquée lors de la commande.

Artnc+re se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige avec le client, de suspicion de fraude, d’erreur manifeste sur le prix ou d’indisponibilité du produit.

Paiement
Le paiement s’effectue directement sur le site via les moyens de paiement proposés au moment de la commande.

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Le client garantit qu’il est autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi.

Expédition et livraison
Les commandes sont préparées et expédiées le plus souvent sous 48 heures ouvrées après validation du paiement.

Dans de rares cas, notamment en période de forte activité, de lancement de collection ou de volume important de commandes, ce délai d’expédition peut aller jusqu’à 96 heures ouvrées.

Une fois la commande expédiée, le délai de livraison estimé est généralement de 10 jours ouvrés.

Dans certains cas exceptionnels, selon la destination, le transporteur ou les éventuelles formalités douanières, la livraison peut prendre jusqu’à 15 jours ouvrés.

Les jours ouvrés correspondent aux jours habituellement travaillés, hors week-ends et jours fériés.

Dès que votre commande est expédiée, vous recevez un e-mail de confirmation contenant les informations de suivi disponibles.

Artnc+re ne peut être tenu responsable des retards liés au transporteur, aux formalités douanières, aux périodes de forte activité, aux grèves, aux conditions météorologiques ou à tout événement indépendant de notre volonté.

Pour les livraisons hors Union européenne ou vers certaines zones spécifiques, des droits de douane, taxes locales, frais d’importation ou frais administratifs peuvent être appliqués.

Ces frais restent à la charge exclusive du client.

Droit de rétractation et retours
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception de sa commande pour demander un retour.

Pour être admissible à un retour, l’article doit être dans le même état que celui dans lequel il a été reçu, non porté, non utilisé, non lavé, non abîmé, avec les étiquettes et dans son emballage d’origine.

Le client doit également disposer du reçu ou de la preuve d’achat.

Pour effectuer un retour, le client doit contacter Artnc+re à l’adresse suivante : contact@artncxre.com.

L’adresse de retour sera communiquée par e-mail après validation de la demande.

Les articles renvoyés sans demande préalable de retour ne seront pas acceptés.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’article défectueux, endommagé ou d’erreur de notre part dans la commande.

Exceptions au droit de retour
Certains articles ne peuvent pas être retournés, notamment les produits personnalisés, les commandes spéciales, les cartes-cadeaux, les articles portés, utilisés, lavés, abîmés, incomplets ou retournés sans leurs étiquettes et leur emballage d’origine.

Les articles en promotion ne sont pas repris, sauf en cas de défaut ou d’erreur de notre part, conformément à la loi applicable.

Remboursements
Après réception et inspection du retour, Artnc+re informera le client de l’approbation ou du refus du remboursement.

Si le remboursement est approuvé, celui-ci sera effectué automatiquement sur le moyen de paiement d’origine dans un délai de 10 jours ouvrables.

Le traitement bancaire du remboursement peut nécessiter un délai supplémentaire selon l’établissement bancaire ou la société de carte de paiement.

Si plus de 15 jours ouvrables se sont écoulés depuis l’approbation du retour, le client peut nous contacter à l’adresse suivante : contact@artncxre.com.

Garanties légales
Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.

En cas de produit défectueux, endommagé ou non conforme, le client doit contacter Artnc+re à l’adresse suivante : contact@artncxre.com, en joignant si possible des photos et les informations relatives à la commande.

Responsabilité
Artnc+re ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’achat ou à l’utilisation des produits vendus sur le site.

Artnc+re ne saurait être tenu responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations en cas de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté.

Données personnelles
Les informations personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante : /policies/privacy-policy.

Droit applicable
Les présentes Conditions de vente sont régies par le droit français.

En cas de litige, le client est invité à contacter Artnc+re en priorité afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.

Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions de vente, à une commande, une livraison ou un retour, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@artncxre.com.